Emane a mis en service un site de vente de produits de décoration auquel s’appliquent les Conditions Générales de Vente (CGV), pour la vente aux clients personnes physiques (ci-après désignés “clients particuliers”) et à des clients professionnels (ci-après désignés “professionnels”).
La passation d’une commande implique l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Emane pourra, si bon lui semble, modifier les Conditions Générales de Vente, toutes commandes passées sous les anciennes conditions générales seront régies par celles-ci.
Emane offre aux clients particuliers un droit de retour ou rétractation de 14 jours. Les clients particuliers disposent donc de quatorze jours à compter de la date de livraison de leur commande pour souhaiter retourner le produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Cette possibilité ne s’applique pas aux produits personnalisés réalisés spécifiquement pour un client.
Les frais de livraison retour resteront à la charge du client.
Garantie- Réclamations
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale de douze mois prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Tous les retours doivent s’effectuer par mail à l’adresse suivante : emane@emane-de-malleray.com
Dans le cas de références reçues mais non commandées, après vérification que l’erreur n’est pas imputable au client les produits seront retournés par le client aux frais du vendeur.
La non-arrivée des Marchandises doit être signalée au Vendeur sous 15 jours de la date de confirmation de commande.
À réception de la commande le client devra :
(a) Vérifier que la quantité de Marchandises reçue est correcte ;
(b) Après avoir posé 2 ou 3 longueurs au sol, inspectez le résultat pour s’assurer qu’aucun défaut n’est présent. Aucune réclamation pour frais de pose ne peut être acceptée une fois plus d’un rouleau posé. Nous rembourserons seulement le rouleau déjà posé.
(c) En cas d’écart quelconque, le client doit notifier le vendeur dans les 7 jours de l’arrivée des Marchandises et avant tout traitement de celles-ci.
(d) Les produits non désirés doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non endommagés et dans un état vendable. Une fois le produit reçu chez Emane papier peint, nous contacterons le client pour organiser un remboursement.
Tout problème non apparent lors d’une première inspection raisonnable doit être signalé au Vendeur dans les 5 jours de sa découverte. Passé ce délai, aucune responsabilité ne sera acceptée à cet égard.
Erreur d’expédition
Dans le cas d’une livraison de produits ne correspondant dans leur quantité au bon de commande, il sera envoyé au client le reliquat de la commande aux frais du vendeur.
Dans le cas de livraison de références différentes de celles commandées, les produits seront retournés à la charge du vendeur.
Dommages dus au transport
Lors de la livraison, le client ou son représentant doit contrôler les marchandises en présence du transporteur dûment habilité. En cas de dommage(s) dû(s) au transport le client en sa qualité de destinataire, doit expressément notifier les réserves à faire dans les délais impartis auprès du transporteur, et envoyer une copie au vendeur qui se réserve droit de refuser le retour, le remboursement ou remplacement des produits